Biopiraterie : appropriation du vivant

Les parts de marché de la cosmétique bio et naturelle sont en hausse constante depuis quelques années et entrainent les laboratoires et les industriels dans une recherche effrénée de nouveaux ingrédients botaniques. L'offre, de plus en plus variée, remet au goût du jour des actifs végétaux bien connus comme l'Aloe vera ou l'huile d'olive, mais ne s'arrête pas là. Les recherches tendent de plus en plus à exploiter des actifs issus de l'ethnobotanique (science des plantes et des coutumes agricoles d'un peuple).

Souvent endémiques, ces ressources proviennent de terres lointaines et exotiques. Malheureusement, cette redécouverte du végétal, loin de résoudre toutes les questions environnementales, sanitaires ou éthiques est à l'origine d'une nouvelle exploitation : la biopiraterie

La biopiraterie est l'appropriation par les pays du Nord des ressources végétales appartenant aux pays du Sud. Ainsi, par le dépôt de brevets industriels portant sur les actifs du monde végétal, les industriels entendent s'approprier des composés végétaux connus et utilisés depuis des millénaires par les peuples autochtones. Par conséquent, un paysan indien peut être, d'un point de vue légal, condamné à devoir des royalties à une entreprise américaine ou européenne pour avoir cultivé les plantes de ses ancêtres dans son jardin.

Les lois qui encadrent l'exploitation de la biodiversité à travers le monde sont très mal définies. Certaines entreprises profitent de ce vide juridique pour spolier les cultures ethniques de leurs connaissances et savoir-faire accumulés durant des milliers d'années et transmis en héritage de génération en génération.

Toutefois, il existe une convention qui protège partiellement ces savoir-faire traditionnels : la Convention des Nations Unies sur la diversité biologique, adoptée lors du Sommet de la terre à Rio de Janeiro en 1992. Cette mesure tente de réguler l'accès aux ressources du vivant, et inscrit dans le droit international la reconnaissance des savoirs traditionnels. Pour exemple, en octobre 2009, la société Greentech, spécialiste des actifs verts, renonce au brevet qu'elle avait déposé en 2006 sur l'usage du Sacha Inchi (Plukenetia volubilis linneo), une plante des contreforts andins de l'Amazonie qui pousse entre 100 et 1000 mètres d'altitude.

Déjà, Cognis France avait dû renoncer à une demande de brevet portant sur l'utilisation cosmétique et dermatologique de l'huile extraite des noix de cette même plante. Dans les deux cas une même raison, l'accusation de biopiraterie portée par des ONG, mais aussi par la très officielle Commission nationale péruvienne de lutte contre la biopiraterie (Comisión Nacional contra la Biopiratería).

Le cas de cette matière première (le Sacha Inchi) a été hautement médiatisé et montre que l'industrie cosmétique n'est pas à l'abri de ce genre de problèmes ; d'autant plus que les peuples indigènes ne disposent souvent ni de porte-paroles, ni d'aide juridique ou de moyens financiers suffisants pour engager des procédures lourdes et souvent coûteuses. De plus, il n'est pas toujours aisé de prouver l'antériorité de l'usage traditionnel.

Du côté des marques de l'industrie cosmétique, la prise de conscience des risques médiatiques et juridiques ne semble affoler personne, car, en matière de développement durable, il y a souvent bien d'autres priorités à régler avant que celle-ci n'émerge vraiment. Mais les marques restent bien plus vulnérables que les fournisseurs d'ingrédients dont les noms sont rarement connus du grand public.

L'enjeu est important, en effet, pour les marques de cosmétique, car si une action médiatique de grande ampleur est déclenchée par des ONG, les produits utilisant les ingrédients incriminés seront forcément mis en ligne de mire. Être accusé de spoliation des matières premières et des savoirs ancestraux des peuples autochtones peut nuire longtemps à une image de marque.

Le risque est d'autant plus grand que la biopiraterie n'affecte pas seulement les intérêts des Etats et des peuples autochtones mais également la confiance des consommateurs de produits naturels ou bio qui ont sans doute à cœur que ces produits respectent l'antériorité des usages et des savoirs des populations autochtones.
Source

Misen ligne 15 avril 2011